CALENDRIER
VENDREDI 9 JUIN 2023 A 20H00
A ia Mairie de Montchevreuil
JEUDI 27 AVRIL 2023 A 20H00
A la Mairie de Montchevreuil
Ordre du jour:
- Approbation du compte rendu du conseil municipal du 14 AVRIL 2023
- Préscolarisation en zone rurale - Demande d'aide pour l'année scolaire 2022-2023
- Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs
- Désignation d'un correspondant incendie-secours
- Décisions du Maire prises en l'application de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales
- Questions diverses
VENREDI 14 AVRIL 2023 A 20H00
A la Mairie de Montchevreuil
Ordre du jour:
- Approbation du compte rendu du conseil municipal du 8 décembre 2022
- Budget principal - Approbation du compte de gestion 2022
- Budget principal - Approbation du compte administratif 2022
- Budget principal - Affectation du résultat 2022
- Budget principal - Vote des taux d'imposition 2023
- Budget principal - Vote du budget primitif 2023
- Syndicat d'énergie de l'Oise - Adhésion des communautés de communes du Clermontois et du Pays de Valois
- Décisions du Maire prises en l'application de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales
- Questions diverses
JEUDI 8 DECEMBRE 20220 A 19H30
A la Mairie de Montchevreuil
Ordre du jour:
- Approbation du compte rendu du conseil municipal du18 novembre 2022
- Budget principal - Décision modificative N°1
- Subventions de fonctionnement - Versement aux associations
- Réforme de la taxe d'aménagement
- Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujestions, expertise et engagement professionnel ( RIFSEEP) - Modificatif
- Questions diverses